Déposée le 14 août 1990 par MITJAVILA (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « R ALUMINIUM RECAMIIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MITJAVILA (S.A), domicilié(e) R.N.9 - KM7 Z.I, 66600 RIVESALTES - France.
La marque R ALUMINIUM RECAMIIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713052.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;sérrurerie;tuyaux métal;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume, maisons transportables;monuments en pierre, cheminées.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sac;matières de rembourrage (crin, capoc) plumes, algues de mer, etc); matières textiles fibreuses brutes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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