Les Galets de Rozier
Présentation de la marque Les Galets de Rozier
Déposée le 2 août 2004 par la société MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Galets de Rozier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Galets de Rozier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Galets de Rozier est expirée depuis le 2 août 2014.
MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495924 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27