CHATEAU DE ROZIER
Présentation de la marque CHATEAU DE ROZIER
Déposée le 1 août 2003 par la société MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE ROZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE ROZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE ROZIER est expirée depuis le 1 août 2013.
MITIFFIOT DE BELAIR Louis Marie Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 27 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495924 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27