Déposée le 30 mars 2005 par Miteva Daniela et Simonneau-Helwina Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « SEALIAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Les déposants sont Miteva Daniela domicilié(e) 110 rue Paul Rimbaud, app. 6 - 34080 - MONTPELLIER - France et Simonneau-Helwina Franck domicilié(e) 110, rue Paul Rimbaud, app. 6 - 34080 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Miteva Daniela domicilié(e) 110 rue Paul Rimbaud, app. 6 - 34080 - MONTPELLIER - France.
La marque SEALIAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEALIAH arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.
Miteva Daniela - 110 rue Paul Rimbaud, app. 6 - 34080 - MONTPELLIER - France
Simonneau-Helwina Franck - 110, rue Paul Rimbaud, app. 6 - 34080 - MONTPELLIER - France
Mme Miteva Daniela - 110 rue Paul Rimbaud, app. 6 - 34080 - MONTPELLIER - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422023 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579234 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-02-18
Papier, carton et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils. Caractères d'imprimerie ; clichés. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets technique. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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