Déposée le 11 mars 2002 par MITEL ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STERIBLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est MITEL ERIC domicilié(e) 29, avenue Jean-Moulin,75014 Paris - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GESTAUDIT FRANCE domicilié(e) 15, rue d'Argenteuil,75001 Paris - 75001 - France.
La marque STERIBLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIBLUE est expirée depuis le 11 mars 2012.
MITEL ERIC - 29, avenue Jean-Moulin,75014 Paris - 75014 - France
CABINET GESTAUDIT FRANCE - 15, rue d'Argenteuil,75001 Paris - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Inscription le 2 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362435 - Publication au BOPI 2003-01-02
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Inscription le 11 juillet 2011 - Concession de licence n°553337 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11
- Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques à caractère médical et dentaire ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage hygiénique. - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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