QUARTZ
Présentation de la marque QUARTZ
Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MITCHELL SPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 21 septembre 2010.
MITCHELL SPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177776 - Publication au BOPI 2000-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 12 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457091 - Publication au BOPI 2007-07-12
Inscription le 13 février 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°232683 - Publication au BOPI 1997-02-13
Inscription le 6 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230814 - Publication au BOPI 1997-01-06