Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROCANTE
Numéro de dépôt :
1045364
Date de dépôt :
08/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Perpignan
Présentation de la marque TROCANTE
Déposée le 8 septembre 1977 par MITAUX - MAUROUARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Perpignan), la marque française « TROCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TROCANTE est expirée depuis le 8 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044