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Marques déposées par monsieur Mitard Hervé
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ICMD Implant cardiologie Médical Distribution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICMD Implant cardiologie Médical Distribution
M. Mitard Hervé, Agissant pour le compte de la société ICMD en cours de formation

Numéro de dépôt :
3976144
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2023
ICMD Implant cardiologie Médical Distribution de Mitard Hervé

Présentation de la marque ICMD Implant cardiologie Médical Distribution

Déposée le 21 janvier 2013 par monsieur Mitard Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICMD Implant cardiologie Médical Distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur Mitard Hervé domicilié(e) 40 Chemin du Chancelier - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mitard Hervé domicilié(e) 40 Chemin du Chancelier - 69130 - ECULLY - France.

La marque ICMD Implant cardiologie Médical Distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICMD Implant cardiologie Médical Distribution est expirée depuis le 21 janvier 2023.


M. Mitard Hervé, Agissant pour le compte de la société ICMD en cours de formation - 40 Chemin du Chancelier - 69130 - ECULLY - France


M. Mitard Hervé - 40 Chemin du Chancelier - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Yeux et dents artificiels ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.