Déposée le 13 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MITA domicilié(e) LA MONTGERVALAISE No 1, 35520 LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 632 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MITA Sarl - France.
La marque MITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITA est expirée depuis le 13 mars 2005.
MITA a également déposé les autres marques suivantes : HOUSTOCK
MITA Sarl - LA MONTGERVALAISE No 1, 35520 LA MEZIERE - France - SIREN 392632378
MITA Sarl - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Cuir et imitation du cuir; meubles, glaces (miroirs), cadres; ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); cordes, filets, ficelles, tentes, sacs pour emballage en matière textile, voiles (grément), baches; tissus à usage textile: linge de bain (exception faite de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table textile, serviettes de toilette textile, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couverture de voyage, rideaux textiles, stores textiles, tentures murales textiles, non tissés textiles, tapis, paillasson, nattes, vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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