Déposée le 12 juin 1990 par MITA INDUSTRIAL CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MITA INDUSTRIAL CO., LTD. (société japonaise), domicilié(e) No. 2-28, 1-chome, Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITA INDUSTRIAL CO., LTD. (société japonaise) - No. 2-28, 1-chome, Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka JAPON - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électroniques;machines à photocopier électrostatiques, machines à photocopier, machines à photocopier diazo, et autres machines à photocopier;tambours photosensibles pour le traitement des images;ordinateurs;programmes d'ordinateurs;appareils pour le traitement de l'information;appareils à calculer;conducteurs de disques;claviers;unités d'affichage visuel;appareils pour le traitement du texte;appareils de listage et imprimantes;appareils de télécopie, de télégraphie et de télécommunication; pièces et parties constitutives des produits ci-dessus mentionnés
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