Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY
MITA INDUSTRIAL CO., LTD. (société japonaise)

Numéro de dépôt :
1596767
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2000
RUBY de MITA INDUSTRIAL CO

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 12 juin 1990 par MITA INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MITA INDUSTRIAL CO., LTD. (société japonaise), domicilié(e) No. 2-28, 1-chome, Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 12 juin 2000.

MITA INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes : PC-GL , DRAWSCRIPT , MITA , MITA COPYSTAR


MITA INDUSTRIAL CO., LTD. (société japonaise) - No. 2-28, 1-chome, Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments électroniques;machines à photocopier électrostatiques, machines à photocopier, machines à photocopier diazo, et autres machines à photocopier;tambours photosensibles pour le traitement des images;ordinateurs;programmes d'ordinateurs;appareils pour le traitement de l'information;appareils à calculer;conducteurs de disques;claviers;unités d'affichage visuel;appareils pour le traitement du texte;appareils de listage et imprimantes;appareils de télécopie, de télégraphie et de télécommunication; pièces et parties constitutives des produits ci-dessus mentionnés