Déposée le 9 septembre 1988 par MITA INDUSTRIAL CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITA COPYSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MITA INDUSTRIAL CO., LTD, domicilié(e) No 2-28, 1-chome, Tamatsukuri, Chuo-ku, OSAKA, JAPON (dossier no 2120723) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2120723) - France.
La marque MITA COPYSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MITA COPYSTAR est expirée depuis le 9 septembre 2008.
MITA INDUSTRIAL CO a également déposé les autres marques suivantes : PC-GL , DRAWSCRIPT , MITA , RUBY
MITA INDUSTRIAL CO., LTD - No 2-28, 1-chome, Tamatsukuri, Chuo-ku, OSAKA, JAPON (dossier no 2120723) - Japon
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2120723) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1998 n°2120723 - Publication au BOPI 1998-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Produits chimiques pour la photographie, matériaux de développement pour les machines à copies sous forme de liquide et de poudre, matériaux sensibles à la lumière tels que papier sensible à la lumière et films, machines à imprimer, machines à copier électrostatiques, machines à copier du type diazo et autres machines à copier, parties et accessoires desdites machines, lampes incandescentes, lampes à infrarouge, lampes fluorescentes, lampes à vapeur de mercure, lampes à lueur et autres lampes électriques destinées à l'éclairage. Papier et articles en papier pour la copie et l'impression, papeterie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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