Déposée le 21 avril 1983 par MITA INDUSTRIAL CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MITA INDUSTRIAL CO., LTD, domicilié(e) 2-28, Tamatsukuri, 1-Chome Chuo-ku OSAKA JAPON (dossier no 2016957) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2016957) - France.
La marque MITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITA INDUSTRIAL CO., LTD - 2-28, Tamatsukuri, 1-Chome Chuo-ku OSAKA JAPON (dossier no 2016957) - Japon
Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2016957) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1993 n°2016957 - Publication au BOPI 1993-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155769 - Publication au BOPI 1993-03-08
Produits chimiques pour l'industrie, pour la photographie, produits sensibles et produits de développement pour machines à reproduire, substances adhésives pour l'industrie;machines à imprimer et à relier, machines à fabriquer et à transformer le papier, aéromoteurs et éoliennes, machines hydrauliques;convoyeurs et transporteurs, chargeuses;machines à enduire et à recouvrir;pièces détachées, accessoires et éléments de ces machines;machines à copier électrostatiques, machines à photocopier, machines à reproduire diazo, autres machines à reproduire, produits sensibilisés et matières à développer pour lesdites machines;machines de gestion, caisses enregistreuses, ordinateurs et machines à calculer, machines et appareils fonctionnant à l'aide de jetons ou de pièces de monnaie, distributeurs automatiques;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), machines, appareils et instruments électroniques;appareils et instruments scientifiques, dispositifs d'alertes au feu et aux cambriolages, pièces détachées et accessoires de toutes ces machines, verres optiques;ampoules électriques y compris magnétisées, ampoules électriques à rayonnement infrarouge, lampes fluorescentes, lampes à vapeur de mercure, tubes à décharge, et autres ampoules électriques et appareils d'éclairage et d'illumination;installations d'éclairage, de chauffage, générateurs de vapeur, installations de réfrigération , de séchage et de ventilation;papiers et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, photographies, films cinématographiques, films présentés sous monture pour la projection, et monture pour l'établissement desdits, papeteries, matières adhésives pour le bureau, matériaux pour artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureaux (à l'exception des meubles); matières pour l'emballage, containers, et emballages et couvercles avec dispositif de fermeture pour lesdits, pellicules, matières plastiques sous forme de feuille, plaques et baguettes (produits semis-finis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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