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Marques déposées par la société MISTRETTA DOMENICO
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AQUAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMEL
MISTRETTA DOMENICO

Numéro de dépôt :
93471539
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque AQUAMEL

Déposée le 4 juin 1993 par la société MISTRETTA DOMENICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « AQUAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société MISTRETTA DOMENICO domicilié(e) ELS OMELLS, 66670 BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 822 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRETTA DOMENICO - France.

La marque AQUAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMEL est expirée depuis le 4 juin 2003.


MISTRETTA DOMENICO - ELS OMELLS, 66670 BAGES - France - SIREN 341822955


MISTRETTA DOMENICO - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166930 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Boisson non alcoolique Hydromel

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.