Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) MISTRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROBOCABLE (S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MISTRAL domicilié(e) Chemin du Peyrat, GRIMAUD, 83310 COGOLIN (dossier no 2173706) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2173706) - France.
La marque ROBOCABLE (S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MISTRAL Société Anonyme - Chemin du Peyrat, GRIMAUD, 83310 COGOLIN (dossier no 2173706) - France
CABINET BALLOT-SCHMIT Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2173706) - France
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173706 - Publication au BOPI 2000-05-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 15 mai 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°323741 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297879 - Publication au BOPI 2000-03-30
Conducteurs électriques, connecteurs, fils et câbles électriques. Câbles en fibres synthétiques, joints, isolants, manchons non métalliques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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