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Marques déposées par Mistral
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Le petit voilier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le petit voilier
Mistral

Numéro de dépôt :
4443455
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
Le petit voilier de Mistral

Présentation de la marque Le petit voilier

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par Mistral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le petit voilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est Mistral domicilié(e) 27 Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE-14E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Karim HABI domicilié(e) 27 Boulevard Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE-14E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le petit voilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit voilier arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.


Mistral - 27 Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE-14E--ARRONDISSEMENT - France


Monsieur Karim HABI - 27 Boulevard Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE-14E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; crustacés vivants ; coquillages vivants.