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Marques déposées par MISTRAL (SA dite:
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PROCABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCABEL
MISTRAL (SA dite:)

Numéro de dépôt :
1575152
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2000

Présentation de la marque PROCABEL

Déposée le 13 février 1990 par MISTRAL (SA dite: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MISTRAL (SA dite:), domicilié(e) chemin du Peyrat Grimaud, 83310 COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER - France.

La marque PROCABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCABEL est expirée depuis le 13 février 2000.

MISTRAL (SA dite: a également déposé les autres marques suivantes : MULLER , STHGL TCR G , PRTG , ESMO , MISTRAL


MISTRAL (SA dite:) - chemin du Peyrat Grimaud, 83310 COGOLIN - France


CABINET CUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

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