Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vacances à tout prix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68-70 Fernand Pelloutier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 883 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68-70 Fernand Pelloutier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque Vacances à tout prix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MISTRAL PRODUCTION - 68-70 Fernand Pelloutier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566314 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils d'enseignement audiovisuels, distributeurs automatiques, bandes vidéo, calculatrices de poche, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disquettes souples, supports de données optiques, supports de données magnétiques, régulateurs d'éclairage de scène, écrans de projection, supports d'enregistrements sonores, appareils pour l'enregistrement des sons, films (pellicules) impressionnés, appareils pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, magnétoscopes, microphones, moniteurs (matériel), appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, périphériques d'ordinateurs, appareils photographiques, appareils de projection, publications électroniques téléchargeables, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, souris (informatique), tapis de souris ; appareils téléphoniques, téléphones portables ;
Télécommunications. Agences de presse, agences d'informations (nouvelles), émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision et radiophoniques, transmission par satellite, télévision par câbles ;
Agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacle, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; services de club (divertissement ou éducation), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation), location de décors de spectacle, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, épreuves pédagogiques, exploitation de publications électroniques en ligne, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, publication de livres, prêt de livres, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, services de loisirs, micro-édition, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), reportages photographiques, production de films, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, planification de réceptions (divertissement), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, sous-titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, services de studios d'enregistrement.
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