Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTILE
MISTRAL PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3921393
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
UTILE de MISTRAL PRODUCTION

Présentation de la marque UTILE

Déposée le 22 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « UTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 883 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL PRODUCTION, Mlle FANNY BERRIAU domicilié(e) 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque UTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTILE est expirée depuis le 22 mai 2022.

MISTRAL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ZE BIG MATCH , LES ROUTES DU MONDE , Mistral Fiction , J'irai chanter chez vous ce soir (divertissement) , Intervilles TV , Crazy games à la neige , LE SEIGNEUR DES MONTAGNES , LES JEUX DE L'INTERCOMMUNALITE , CRAZY GAMES A LA NEIGE , Après ski


MISTRAL PRODUCTION, SARL - 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 399883677


MISTRAL PRODUCTION, Mlle FANNY BERRIAU - 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo.