Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSA LA VACHETTE
MISTRAL PRODUCTION SARL

Numéro de dépôt :
3490250
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2017
ROSA LA VACHETTE de MISTRAL PRODUCTION

Présentation de la marque ROSA LA VACHETTE

Déposée le 21 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSA LA VACHETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68-70, rue Fernand Pelloutier,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 883 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68-70, rue Fernand Pelloutier,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA LA VACHETTE est expirée depuis le 21 mars 2017.

MISTRAL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ZE BIG MATCH , LES ROUTES DU MONDE , Mistral Fiction , J'irai chanter chez vous ce soir (divertissement) , UTILE , Intervilles TV , Crazy games à la neige , LE SEIGNEUR DES MONTAGNES , LES JEUX DE L'INTERCOMMUNALITE , CRAZY GAMES A LA NEIGE


MISTRAL PRODUCTION SARL - 68-70, rue Fernand Pelloutier,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 399883677


MISTRAL PRODUCTION - 68-70, rue Fernand Pelloutier,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils d'enseignement audiovisuels, distributeurs automatiques, bandes vidéo, distributeurs de billets (tickets), calculatrices de poche, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données optiques, supports de données magnétiques, régulateurs d'éclairage de scène, écrans de projection, supports d'enregistrements sonores, appareils pour l'enregistrement des sons, films (pellicules) impressionnés, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, magnétoscopes, microphones, moniteurs (matériel), appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, périphériques d'ordinateurs, appareils photographiques, appareils de projection, publications électroniques téléchargeables, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, souris (informatique), tapis de souris ; appareils téléphoniques, téléphones portables.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, affiches, affichettes, dépliants publicitaires ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction, d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairages).

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;

Publicité, affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, décoration de vitrines.

Télécommunications. Agences de presse, agences d'informations (nouvelles), émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision et radiophoniques, transmission par satellite, télévision par câbles.

Divertissement ; activités sportives et culturelles. Agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacle, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; services de club (divertissement ou éducation), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), location de décors de spectacle, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, épreuves pédagogiques, exploitation de publications électroniques en ligne, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication de livres, prêt de livres, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, services de loisirs, organisation de loteries, micro-édition, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), reportages photographiques, production de films, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, planification de réceptions (divertissement), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, sous-titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, services de studios d'enregistrement.