Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Micro crottoir
MISTRAL PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3731458
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
Micro crottoir de MISTRAL PRODUCTION

Présentation de la marque Micro crottoir

Déposée le 19 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Micro crottoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68 Rue Pelloutier - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 213 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68 Rue Pelloutier - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque Micro crottoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Micro crottoir est expirée depuis le 19 avril 2020.

MISTRAL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ZE BIG MATCH , LES ROUTES DU MONDE , Mistral Fiction , J'irai chanter chez vous ce soir (divertissement) , UTILE , Intervilles TV , Crazy games à la neige , LE SEIGNEUR DES MONTAGNES , LES JEUX DE L'INTERCOMMUNALITE , CRAZY GAMES A LA NEIGE


MISTRAL PRODUCTION, SARL - 68 Rue Pelloutier - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 495213761


MISTRAL PRODUCTION - 68 Rue Pelloutier - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils d'enseignement audiovisuels, distributeurs automatiques, bandes vidéo, distributeurs de billets (tickets), calculatrices de poche, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données optiques, supports de données magnétiques, régulateurs d'éclairage de scène, écrans de projection, supports d'enregistrements sonores, appareils pour l'enregistrement des sons, films (pellicules) impressionnés, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, magnétoscopes, microphones, moniteurs (matériel), appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, périphériques d'ordinateurs, appareils photographiques, appareils de projection, publications électroniques téléchargeables, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, souris (informatique), tapis de souris ; appareils téléphoniques, téléphones portables.

Télécommunications. Agences de presse, agences d'informations (nouvelles), émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision et radiophoniques, transmission par satellite, télévision par câbles.

Divertissement ; activités sportives et culturelles. Agences de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacle, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; services de club (divertissement ou éducation), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), location de décors de spectacle, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, épreuves pédagogiques, exploitation de publications électroniques en ligne, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication de livres, prêt de livres, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, services de loisirs, organisation de loteries, micro-édition, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), reportages photographiques, production de films, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, planification de réceptions (divertissement), rédaction de scénarios, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, sous-titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, services de studios d'enregistrement.