Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BROCANTE POUR TOUS
MISTRAL PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
4062657
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
LA BROCANTE POUR TOUS de MISTRAL PRODUCTION

Présentation de la marque LA BROCANTE POUR TOUS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BROCANTE POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL PRODUCTION, Mlle CHLOE GUILBERT domicilié(e) 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque LA BROCANTE POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCANTE POUR TOUS est expirée depuis le 23 janvier 2024.

MISTRAL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ZE BIG MATCH , LES ROUTES DU MONDE , Mistral Fiction , J'irai chanter chez vous ce soir (divertissement) , UTILE , Intervilles TV , Crazy games à la neige , LE SEIGNEUR DES MONTAGNES , LES JEUX DE L'INTERCOMMUNALITE , CRAZY GAMES A LA NEIGE


MISTRAL PRODUCTION, SARL - 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne Billancourt - France


MISTRAL PRODUCTION, Mlle CHLOE GUILBERT - 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.