Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITALE D'UN SOIR
MISTRAL PRODUCTION SARL

Numéro de dépôt :
96649892
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque CAPITALE D'UN SOIR

Déposée le 8 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITALE D'UN SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 10 BIS RUE BERTEAUX DUMAS, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 883 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL PRODUCTION - France.

La marque CAPITALE D'UN SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALE D'UN SOIR est expirée depuis le 8 novembre 2006.

MISTRAL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ZE BIG MATCH , LES ROUTES DU MONDE , Mistral Fiction , J'irai chanter chez vous ce soir (divertissement) , UTILE , Intervilles TV , Crazy games à la neige , LE SEIGNEUR DES MONTAGNES , LES JEUX DE L'INTERCOMMUNALITE , CRAZY GAMES A LA NEIGE


MISTRAL PRODUCTION SARL - 10 BIS RUE BERTEAUX DUMAS, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 399883677


MISTRAL PRODUCTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Divertissement télévisé. Organisation de concours en matière de divertissement