CAPITALE D'UN SOIR
Présentation de la marque CAPITALE D'UN SOIR
Déposée le 8 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITALE D'UN SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITALE D'UN SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALE D'UN SOIR est expirée depuis le 8 novembre 2006.
MISTRAL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50