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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION
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BROC EN STOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROC EN STOCK
MISTRAL PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3997113
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
BROC EN STOCK de MISTRAL PRODUCTION

Présentation de la marque BROC EN STOCK

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROC EN STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 883 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL PRODUCTION, Mlle Fanny BERRIAU domicilié(e) 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque BROC EN STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC EN STOCK est expirée depuis le 11 avril 2023.

MISTRAL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ZE BIG MATCH , LES ROUTES DU MONDE , Mistral Fiction , J'irai chanter chez vous ce soir (divertissement) , UTILE , Intervilles TV , Crazy games à la neige , LE SEIGNEUR DES MONTAGNES , LES JEUX DE L'INTERCOMMUNALITE , CRAZY GAMES A LA NEIGE


MISTRAL PRODUCTION, SARL - 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 399883677


MISTRAL PRODUCTION, Mlle Fanny BERRIAU - 68 rue Fernand Pelloutier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.