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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL INFORMATIQUE
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MobiTrans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MobiTrans
MISTRAL INFORMATIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3790168
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
MobiTrans de MISTRAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque MobiTrans

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MobiTrans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL INFORMATIQUE domicilié(e) 4 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 150 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL INFORMATIQUE domicilié(e) 4 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque MobiTrans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MobiTrans est expirée depuis le 13 décembre 2020.

MISTRAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE 3 , REMBO , GENETA X-Win , MAGRIX , MOBIVIP , MOBILOC , MISNET , Mistral , Cami , MAGRIX 3G


MISTRAL INFORMATIQUE, SAS - 4 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 318150497


MISTRAL INFORMATIQUE - 4 Avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Programmation pour ordinateur.