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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL INFORMATIQUE
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CAP One
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP One
MISTRAL INFORMATIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3691508
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
CAP One de MISTRAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque CAP One

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP One »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL INFORMATIQUE domicilié(e) 4 avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 150 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL INFORMATIQUE domicilié(e) 4 avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP One est expirée depuis le 16 novembre 2019.

MISTRAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE 3 , REMBO , GENETA X-Win , MAGRIX , MOBIVIP , MOBILOC , MISNET , Mistral , Cami , MAGRIX 3G


MISTRAL INFORMATIQUE, SAS - 4 avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 318150497


MISTRAL INFORMATIQUE - 4 avenue Marx Dormoy - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.