Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITALE
MISTRAL DISTRIBUTION Société anonyme

Numéro de dépôt :
94523619
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2014

Présentation de la marque VITALE

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) MISTRAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MISTRAL DISTRIBUTION domicilié(e) 2 Avenue Ambroise Croizat,91031 EVRY CEDEX (dossier no 2275263) - 91031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 029 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MISTRAL DISTRIBUTION domicilié(e) 2 Avenue Ambroise Croizat, ZI Bois de l'Epine,91031 EVRY Cedex (dossier no 2275263) - 91031 - France.

La marque VITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITALE est expirée depuis le 6 juin 2014.

MISTRAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , FILTRO PURE


MISTRAL DISTRIBUTION Société anonyme - 2 Avenue Ambroise Croizat,91031 EVRY CEDEX (dossier no 2275263) - 91031 - France - SIREN 712029081


MISTRAL DISTRIBUTION - 2 Avenue Ambroise Croizat, ZI Bois de l'Epine,91031 EVRY Cedex (dossier no 2275263) - 91031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490670 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 11 février 2009 - Changement de dénomination n°490671 - Publication au BOPI 2009-02-11

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275263 - Publication au BOPI 2004-11-08

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Fontaine d'eau réfrigérante Appareil de distribution d'eau Eau de boisson pour fontaine réfrigérante

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.