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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL 54
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MISTRAL 54
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL 54
MISTRAL 54, SAS

Numéro de dépôt :
4083444
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
MISTRAL 54 de MISTRAL 54

Présentation de la marque MISTRAL 54

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL 54 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISTRAL 54 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTRAL 54 domicilié(e) ZAC DU BOIS TAMBOUR, BAT.A1 - 54480 - GONDREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 518 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE GOUVERNEUR MARZIELLI domicilié(e) DOMAINE DES HAUTS SILLONS, 1 RUE DE VERDUN - 54470 - THIAUCOURT REGNEVILLE - France.

La marque MISTRAL 54 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL 54 est expirée depuis le 11 avril 2024.


MISTRAL 54, SAS - ZAC DU BOIS TAMBOUR, BAT.A1 - 54480 - GONDREVILLE - France - SIREN 801518549


Mme. DOMINIQUE GOUVERNEUR MARZIELLI - DOMAINE DES HAUTS SILLONS, 1 RUE DE VERDUN - 54470 - THIAUCOURT REGNEVILLE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques.