Déposée le 23 septembre 1981 par MISTER DONUT OF AMERICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MISTER DONUT OF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MISTER DONUT OF AMERICA, INC., domicilié(e) 1200 Multifoods Building MINNEAPOLIS (Minnesota 55402) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2003007) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2003007) - France.
La marque MISTER DONUT OF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MISTER DONUT OF AMERICA, INC. - 1200 Multifoods Building MINNEAPOLIS (Minnesota 55402) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2003007) - États-Unis
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2003007) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1992 n°2003007 - Publication au BOPI 1992-03-20
Inscription le 18 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°153019 - Publication au BOPI 1992-12-18
Inscription le 10 juin 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63806 - Publication au BOPI 1992-06-10
Inscription - Concession de licence n°127483 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°11496 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°127317 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie notamment beignets, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Services de restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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