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Marques déposées par MISTER DONUT OF AMERICA
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MISTER DONUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTER DONUT
MISTER DONUT OF AMERICA, INC.

Numéro de dépôt :
1110795
Date de dépôt :
24/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MISTER DONUT

Déposée le 24 octobre 1978 par MISTER DONUT OF AMERICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MISTER DONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MISTER DONUT OF AMERICA, INC. domicilié(e) société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 89 Providence Hughway WEST WOOD (Massachussetts 02090 - U.S.A.) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque MISTER DONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MISTER DONUT est expirée depuis le 24 octobre 1988.

MISTER DONUT OF AMERICA a également déposé les autres marques suivantes : MISTER DONUT DE FRANCE , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT , MISTER DONUT OF FRANCE


MISTER DONUT OF AMERICA, INC. - société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Delaware 89 Providence Hughway WEST WOOD (Massachussetts 02090 - U.S.A.) - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Inscription - Changement d'adresse n°11496 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°127317 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°125021 - Publication au BOPI

Articles de consommation pour restaurant à service rapide et permanent, notamment beignets, café, farine, garnitures et gelées pour beignets et huile de friture végétale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.