Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

toutdiscount
MISTER AUTO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4327901
Date de dépôt :
09/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
toutdiscount de MISTER AUTO

Présentation de la marque toutdiscount

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTER AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « toutdiscount »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MISTER AUTO domicilié(e) 19 Rue Alfred de Musset - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 332 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MISTER AUTO a également déposé les autres marques suivantes : leconcon , BÖLK , MISTER AUTO , MISTER-AUTO , MISTER AUTO , ofoiro , MISTER-E AUTO.com Le spécialiste online des pièces auto , bproauto , BOLK


MISTER AUTO, Société par actions simplifiée - 19 Rue Alfred de Musset - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 508332244


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°722011 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres ;

Phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycle ;

Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brise, freins de cycles, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuie-glace, gicleurs de lave-glace pour véhicules, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs, boites de vitesse pour véhicules terrestres ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres, phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycle, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brise, freins de cycles, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuie-glace, gicleurs de lave-glace pour véhicules, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs, boites de vitesse pour véhicules terrestres.