Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1917 NINETEEN SEVENTEEN
MADAME MISTELI LUDMILA
MONSIEUR COMMISSAIRE OLIVIER

Numéro de dépôt :
3307257
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2014
1917 NINETEEN SEVENTEEN de MISTELI LUDMILA

Présentation de la marque 1917 NINETEEN SEVENTEEN

Déposée le 5 août 2004 par madame MISTELI LUDMILA et monsieur COMMISSAIRE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1917 NINETEEN SEVENTEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Les déposants sont madame MISTELI LUDMILA domicilié(e) 3 ROUTENEUVE,1347 LE SENTIER,SUISSE - Suisse et monsieur COMMISSAIRE OLIVIER domicilié(e) 88 A, RUE DE BAS VERNAZ,74240 GAILLARD - 74240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR OLIVIER COMMISSAIRE domicilié(e) 88A, RUE DE BAS VERNAZ,74240 GAILLARD - 74240 - France.

La marque 1917 NINETEEN SEVENTEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1917 NINETEEN SEVENTEEN est expirée depuis le 5 août 2014.


MADAME MISTELI LUDMILA - 3 ROUTENEUVE,1347 LE SENTIER,SUISSE - Suisse

MONSIEUR COMMISSAIRE OLIVIER - 88 A, RUE DE BAS VERNAZ,74240 GAILLARD - 74240 - France


MR OLIVIER COMMISSAIRE - 88A, RUE DE BAS VERNAZ,74240 GAILLARD - 74240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publications de textes publicitaires. Formation, publication de livre, production de films sur bandes vidéos, services de photographie publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition. Agences de presse ou d'informations. Services de messagerie électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.