Déposée le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISSLER SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TopSolid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MISSLER SOFTWARE domicilié(e) 7 Rue du Bois Sauvage - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 109 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TopSolid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée - 7 Rue du Bois Sauvage - 91000 - EVRY - France - SIREN 329109227
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 5 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°761971 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir analyse chimique ; analyse pour la conception et la fabrication d'outillage ; recherches et développement de nouveaux produits de mécanique générale, d'outillage, de produits de bois et de tôlerie ; recherches en mécanique et recherches techniques. Services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherches et développement de logiciels de CAO / FAO ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
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