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Marques déposées par la société Mission Santé Mentale MSM
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MISSION Santé Mentale MSM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MISSION Santé Mentale MSM
Mission Santé Mentale MSM, Association L 1901

Numéro de dépôt :
3176675
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
MISSION Santé Mentale MSM de Mission Santé Mentale MSM

Présentation de la marque MISSION Santé Mentale MSM

Déposée le 26 juillet 2002 par la société Mission Santé Mentale MSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSION Santé Mentale MSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la société Mission Santé Mentale MSM domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 361 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mission Santé Mentale domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MISSION Santé Mentale MSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISSION Santé Mentale MSM est expirée depuis le 26 juillet 2022.


Mission Santé Mentale MSM, Association L 1901 - 11 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France - SIREN 784361000


Mission Santé Mentale - 11 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503195 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Education, formation Services médicaux, études et recherches en psycho-sociologie

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.