Le repas gastronomique des français LE REPAS GASTRONOMIQUE DES FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le repas gastronomique des français LE REPAS GASTRONOMIQUE DES FRANCAIS
Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3742728
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2020
Présentation de la marque Le repas gastronomique des français LE REPAS GASTRONOMIQUE DES FRANCAIS
Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par l'association loi 1901 Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le repas gastronomique des français LE REPAS GASTRONOMIQUE DES FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires domicilié(e) 12 rue Henri Rol Tanguy - 93100 - MONTREUIL-sous-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 256 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires domicilié(e) 12 rue Henri Rol Tanguy - 93100 - MONTREUIL-sous-BOIS - France.
La marque Le repas gastronomique des français LE REPAS GASTRONOMIQUE DES FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le repas gastronomique des français LE REPAS GASTRONOMIQUE DES FRANCAIS est expirée depuis le 1 juin 2020.
Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires, Association loi 1901 - 12 rue Henri Rol Tanguy - 93100 - MONTREUIL-sous-BOIS - France - SIREN 509256079
Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires - 12 rue Henri Rol Tanguy - 93100 - MONTREUIL-sous-BOIS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535452 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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