Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuisines métisses
MISSION FRANCAISE DES CULTURES ALIMENTAIRES, ASSOCIATION DECLAREE

Numéro de dépôt :
4185350
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2025
Cuisines métisses de MISSION FRANCAISE DES CULTURES ALIMENTAIRES

Présentation de la marque Cuisines métisses

Déposée le 2 juin 2015 par la société MISSION FRANCAISE DES CULTURES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cuisines métisses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société MISSION FRANCAISE DES CULTURES ALIMENTAIRES domicilié(e) 1 Rue Berbier du Mets - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 256 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISSION FRANCAISE DU PATRIMOINE ET DES CULTURES ALIMENTAIRES, Mme MANCA GAELLE domicilié(e) 1 RUE BERBIER DU METS - 75013 - PARIS - France.

La marque Cuisines métisses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisines métisses arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.


MISSION FRANCAISE DES CULTURES ALIMENTAIRES, ASSOCIATION DECLAREE - 1 Rue Berbier du Mets - 75013 - PARIS - France - SIREN 509256079


MISSION FRANCAISE DU PATRIMOINE ET DES CULTURES ALIMENTAIRES, Mme MANCA GAELLE - 1 RUE BERBIER DU METS - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.