Marque expirée - Marque en non vigueur

MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ”
MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ” ASSOCIATION LOI 1901 ET 1905

Numéro de dépôt :
3542833
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2017
MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ” de MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE

Présentation de la marque MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ”

Déposée le 10 décembre 2007 par l'association loi 1901 MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ” »

Le déposant est l'association loi 1901 MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE domicilié(e) LES PETITES BROSSES,45500 NEVOY - 45500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ” domicilié(e) LES PETITES BROSSES,45500 NEVOY - 45500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ” est expirée depuis le 10 décembre 2017.


MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ” ASSOCIATION LOI 1901 ET 1905 - LES PETITES BROSSES,45500 NEVOY - 45500 - France


MISSION EVANGELIQUE DES TZIGANES DE France “ VIE ET LUMIERE ” - LES PETITES BROSSES,45500 NEVOY - 45500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Supports d'enregistrement magnétique, disques accoustiques ou optiques, disquettes souples. Disque conpacts, audio et vidéo.

Produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour littérature, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, calendriers.

Activités culturelles, informations culturelles, éducations, organisations et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, éducation religieuse, production de films sur bandes vidéos, montage de bandes vidéos, service de photographie.