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Marques déposées par l'association loi 1901 MISSION DES TRAITÉS Enregistré au Tribunal d'Instance de Wissembourg le 22.12.2000 Vol 16 Folio no 54
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MédiaEspérance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MédiaEspérance
ASSOCIATION MISSION DES TRAITÉS Enregistré au Tribunal d'Instance de Wissembourg le 22.12.2000 Vol 16 Folio no 54

Numéro de dépôt :
3255021
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/11/2013
MédiaEspérance de MISSION DES TRAITÉS Enregistré au Tribunal d\'Instance de Wissembourg le 22.12.2000 Vol 16 Folio no 54

Présentation de la marque MédiaEspérance

Déposée le 4 novembre 2003 par l'association loi 1901 MISSION DES TRAITÉS Enregistré au Tribunal d'Instance de Wissembourg le 22.12.2000 Vol 16 Folio no 54 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MédiaEspérance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 MISSION DES TRAITÉS Enregistré au Tribunal d'Instance de Wissembourg le 22.12.2000 Vol 16 Folio no 54 domicilié(e) 28, rue de l'Espérance,67250 HOFFEN - 67250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISSION DES TRAITÉS domicilié(e) B.P. 26,67250 Soultz-Sous-Forêts - 67250 - France.

La marque MédiaEspérance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MédiaEspérance est expirée depuis le 4 novembre 2013.


ASSOCIATION MISSION DES TRAITÉS Enregistré au Tribunal d'Instance de Wissembourg le 22.12.2000 Vol 16 Folio no 54 - 28, rue de l'Espérance,67250 HOFFEN - 67250 - France


MISSION DES TRAITÉS - B.P. 26,67250 Soultz-Sous-Forêts - 67250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Produits de l'imprimerie, cartes, prospectus, brochures. Formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.