Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVE
MISSION CONTROL (une "partnership" organisée sous les lois de l'état d'Illinois)

Numéro de dépôt :
94507790
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque DIVE

Déposée le 23 février 1994 par MISSION CONTROL (une "partnership" organisée sous les lois de l'état d'Illinois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est MISSION CONTROL (une "partnership" organisée sous les lois de l'état d'Illinois), domicilié(e) The Levy Restaurants, 980 North Michigan Avenue, Suite 400, Chicago, Illinois 60611 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVE est expirée depuis le 23 février 2004.

MISSION CONTROL (une "partnership" organisée sous les lois de l'état d'Illinois a également déposé les autres marques suivantes : DIVE


MISSION CONTROL (une "partnership" organisée sous les lois de l'état d'Illinois) - The Levy Restaurants, 980 North Michigan Avenue, Suite 400, Chicago, Illinois 60611 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 26 août 1996 - Retrait partiel n°205262 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 7 février 1995 - REJET PARTIEL n°181517 - Publication au BOPI 1995-02-07

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Chaînes pour les clés et anneaux pour les clés en métal et en cloisonné; plaques d'identité métalliques.Bijouterie, épingles (bijouterie), épingles de cravates en cloisonné et en métaux non précieux; montres; épingles de parure.Stylos, crayons, napperons individuels en papier, cartes de menus, cartes postales, carnets, papeterie, papier à lettres.Assiettes non en métaux précieux, verres (récipients), tasses à déjeuner et tasses non en métaux précieux.Serviettes de plage.Produits alimentaires à savoir, sauce barbecue, ketchup; repas préparés, sandwiches, frites, préparations à base de steack haché, saucisses en sandwich, poulet frit, café, thé, cacao, préparations faites de céréales, viande, volaille, viande de porc et viande de buf, poisson, fruits de mer et crustacés.Services de divertissement à savoir, services de divertissement sous forme de simulation d'un environnement sous-marin; représentation de films et de films vidéo; services de divertissement sous forme de jeux vidéo et de jeux de hasard.Services de restauration, de bars et de boîtes de nuits; restauration à emporter

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.