Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCE
MISSION CHRETIENNE EVANGELIQUE (M.C.E.) (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1146530
Date de dépôt :
31/01/1980
Lieu de dépôt :
REIMS
MCE de MISSION CHRETIENNE EVANGELIQUE

Présentation de la marque MCE

Déposée le 31 janvier 1980 par l'association loi 1901 MISSION CHRETIENNE EVANGELIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « MCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MISSION CHRETIENNE EVANGELIQUE domicilié(e) 25 RUE GAMBETTA 51100 REIMS. - France.

La marque MCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MCE est expirée depuis le 31 janvier 1990.


MISSION CHRETIENNE EVANGELIQUE (M.C.E.) (ASSOCIATION LOI 1901) - 25 RUE GAMBETTA 51100 REIMS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

TOUTES ACTIVITES RESULTANT DU BUT DE L'ASSOCIATION : A) D'ASSURER LA CELEBRATION PUBLIQUE DU CULTE EVANGELIQUE, B) DE MAINTENIR ET DE PROPAGER LES DOCTRINES ENONCEES DANS LA CONFESSION DE FOI ANNEXEE AUX STATUTS, C) DE POURVOIR AUX FRAIS NECESSITES PAR CE DOUBLE OBJET.