Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Double-Bornandin au lait cru entier (MGNP) SARL FROMAGES JP MISSILIER 74450 LE GRAND BORNAND FABRIQUÉ AFFINÉ EMBALLÉ DANS SON TERROIR SAVOYARD
SARL MISSILLIER

Numéro de dépôt :
3179126
Date de dépôt :
06/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2012
Le Double-Bornandin au lait cru entier (MGNP) SARL FROMAGES JP MISSILIER 74450 LE GRAND BORNAND FABRIQUÉ AFFINÉ EMBALLÉ DANS SON TERROIR SAVOYARD de MISSILLIER

Présentation de la marque Le Double-Bornandin au lait cru entier (MGNP) SARL FROMAGES JP MISSILIER 74450 LE GRAND BORNAND FABRIQUÉ AFFINÉ EMBALLÉ DANS SON TERROIR SAVOYARD

Déposée le 6 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISSILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Double-Bornandin au lait cru entier (MGNP) SARL FROMAGES JP MISSILIER 74450 LE GRAND BORNAND FABRIQUÉ AFFINÉ EMBALLÉ DANS SON TERROIR SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISSILLIER domicilié(e) La Pezerettaz,74450 LE GRAND BORNAND - 74450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 737 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MISSILLIER domicilié(e) La Pezerettaz,74450 LE GRAND BORNAND - 74450 - France.

La marque Le Double-Bornandin au lait cru entier (MGNP) SARL FROMAGES JP MISSILIER 74450 LE GRAND BORNAND FABRIQUÉ AFFINÉ EMBALLÉ DANS SON TERROIR SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Double-Bornandin au lait cru entier (MGNP) SARL FROMAGES JP MISSILIER 74450 LE GRAND BORNAND FABRIQUÉ AFFINÉ EMBALLÉ DANS SON TERROIR SAVOYARD est expirée depuis le 6 août 2012.


SARL MISSILLIER - La Pezerettaz,74450 LE GRAND BORNAND - 74450 - France - SIREN 412737330


SARL MISSILLIER - La Pezerettaz,74450 LE GRAND BORNAND - 74450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Lait et produits laitiers