Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJAFORM'
MISSEMER Olivier

Numéro de dépôt :
1444205
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1997

Présentation de la marque SOJAFORM'

Déposée le 3 avril 1987 par MISSEMER Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOJAFORM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MISSEMER Olivier, domicilié(e) 22, rue des Aulnes, 68000 COLMAR. - France.

La marque SOJAFORM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJAFORM' est expirée depuis le 3 avril 1997.

MISSEMER Olivier a également déposé les autres marques suivantes : SELFORM' , TOPFORM' , SAUCEFORM' , CHOCFORM' , PICFORM' , CHOCOFORM' , TOMAFORM'


MISSEMER Olivier - 22, rue des Aulnes, 68000 COLMAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, produits agricoles et horticoles, graines (non compris dans d'autres classes), légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, bières, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.