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Marques déposées par madame MISSEGUE Chantal
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S'presso Capsules
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'presso Capsules
Mme MISSEGUE Chantal
M. ANDREU Patrick

Numéro de dépôt :
3984173
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
S\'presso Capsules de MISSEGUE Chantal

Présentation de la marque S'presso Capsules

Déposée le 19 février 2013 par madame MISSEGUE Chantal et monsieur ANDREU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S'presso Capsules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont madame MISSEGUE Chantal domicilié(e) route des gaunies - 24420 - ANTONNE ET TRIGONANT - France et monsieur ANDREU Patrick domicilié(e) route des gaunies - 24420 - ANTONNE ET TRIGONANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MISSEGUE Chantal domicilié(e) route des gaunies - 24420 - ANTONNE ET TRIGONANT - France.

La marque S'presso Capsules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'presso Capsules est expirée depuis le 19 février 2023.


Mme MISSEGUE Chantal - route des gaunies - 24420 - ANTONNE ET TRIGONANT - France

M. ANDREU Patrick - route des gaunies - 24420 - ANTONNE ET TRIGONANT - France


Mme MISSEGUE Chantal - route des gaunies - 24420 - ANTONNE ET TRIGONANT - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612946 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Riz, tapioca, sagou, farine ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).