Marque expirée - Marque en non vigueur

SERVICE SANTE SENIORS
MISSAOUI NORA

Numéro de dépôt :
3458915
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
SERVICE SANTE SENIORS de MISSAOUI NORA

Présentation de la marque SERVICE SANTE SENIORS

Déposée le 23 octobre 2006 par la société MISSAOUI NORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICE SANTE SENIORS »

Le déposant est la société MISSAOUI NORA domicilié(e) 53 Rue Jean Baptiste Clément,08300 RETHEL - 08300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 151 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICE SANTE SENIORS domicilié(e) 3 BD DE LA 2 ème D.I,08300 RETHEL - 08300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE SANTE SENIORS est expirée depuis le 23 octobre 2016.


MISSAOUI NORA - 53 Rue Jean Baptiste Clément,08300 RETHEL - 08300 - France - SIREN 492151287


SERVICE SANTE SENIORS - 3 BD DE LA 2 ème D.I,08300 RETHEL - 08300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.