Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

"Miss'Terre Verte" Diététique
S.A.R.L. MISS TERRE VERTE

Numéro de dépôt :
97678136
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque "Miss'Terre Verte" Diététique

Déposée le 13 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISS TERRE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « "Miss'Terre Verte" Diététique »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISS TERRE VERTE domicilié(e) 3 rue Pasteur, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MISS TERRE VERTE B. BARRAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


S.A.R.L. MISS TERRE VERTE - 3 rue Pasteur, 21000 DIJON - France


MISS TERRE VERTE B. BARRAUD - France


Publication - Publication au BOPI 1997-25

Republication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Magasin de diététique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.