MISS BAMY
Présentation de la marque MISS BAMY
Déposée le 3 août 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISS M'BAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISS BAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MISS BAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS BAMY est expirée depuis le 3 août 1992.
MISS M'BAMY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 janvier 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°231596 - Publication au BOPI 1997-01-23
Inscription le 3 décembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°246624 - Publication au BOPI 1997-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription le 19 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°208954 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°208954 - Publication au BOPI 1996-11-19
Inscription le 15 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52363 - Publication au BOPI 1991-03-15
Inscription le 8 novembre 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°164887 - Publication au BOPI 1993-11-08
Inscription le 2 mai 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°172033 - Publication au BOPI 1994-05-02
Inscription - Transmission de propriété n°33290 - Publication au BOPI