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Marques déposées par Miss Haut-Pays Grassois
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Miss Haut-Pays Grassois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss Haut-Pays Grassois
Miss Haut-Pays Grassois, Association

Numéro de dépôt :
4294069
Date de dépôt :
21/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/08/2026
Miss Haut-Pays Grassois de Miss Haut-Pays Grassois

Présentation de la marque Miss Haut-Pays Grassois

Déposée le 21 août 2016 par Miss Haut-Pays Grassois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Miss Haut-Pays Grassois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est Miss Haut-Pays Grassois, Association domicilié(e) 4160 route de la plaine de caille - 06750 - CAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miss HAUT-PAYS GRASSOIS, Mme CORAZZA Dominique domicilié(e) 4160 Route de la plaine de Caille - 06750 - CAILLE - France.

La marque Miss Haut-Pays Grassois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Haut-Pays Grassois arrivera à expiration en date du 21 août 2026.


Miss Haut-Pays Grassois, Association - 4160 route de la plaine de caille - 06750 - CAILLE - France


Miss HAUT-PAYS GRASSOIS, Mme CORAZZA Dominique - 4160 Route de la plaine de Caille - 06750 - CAILLE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705072 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.