Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss france
MISS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3938005
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
Miss france de MISS FRANCE

Présentation de la marque Miss france

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MISS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MISS FRANCE domicilié(e) 10, rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 786 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane HASBANIAN, Avocat domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Miss france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss france est expirée depuis le 31 juillet 2022.

MISS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MISS FRANCE , MISS INTERCONTINENT , MISS FRANCE


MISS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 10, rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 384786588


Stéphane HASBANIAN, Avocat - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636166 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Métaux communs et leurs alliages ; fil métal, aluminium (feuilles d'–) ; argent (cassettes à –) métalliques ; bagues métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; brides [colliers] métalliques ; bustes en métaux communs ; cadenas ; clefs (anneaux métalliques pour –) ; clochettes ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; girouettes ; grelots ; paniers métalliques ; sacs (fermetures pour –) métalliques ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; buste en métaux communs ; bronze ; bronze [objets d'art] ; enseigne en métal ; étain.

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; bracelets [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; ambre jaune ; anneaux [bijouterie] ; argent brut ou battu, argent filé, ; bagues [bijouterie] ; bijouterie (articles de –) ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; bustes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; diamants ; écrins ; insignes en métaux précieux ; joaillerie ; médailles ; médaillons ; monnaies ; or brut ou battu, or filé ; parure [bijouterie] ; pierreries ;

Pierres artificielles, pierre ; affichage (colonnes d'–) non métalliques ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bustes en pierre ; en béton ou en marbre ; figurines [statuettes] en pierre ; en béton ou en marbre, quartz, terre cuite ; verre alabastrique ; verre armé ; verre de construction ; vitraux statues ou figurines (statuettes) en pierre ; en béton ou en marbre.

Coussin d'alliance, affichage (tableaux d'–) ; aliments (décorations en matières plastiques pour –), ; animaux de compagnie (coussins pour –) ; animaux d'intérieur (couchettes pour –) ; animaux d'intérieur (niches pour –) ; animaux d'intérieur (nids pour –) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bancs [meubles] ; bébés (parcs pour –) ; bébés (tapis pour parcs pour –) ; berceaux ; bibliothèques (étagères de –) ; bibliothèques (rayons de –) ; bois de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; broderie (cadres à –) ; brosses (montures de –) ; bureau (meubles de –) ; bureaux [meubles] ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres à broderie ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matières plastiques ; cartes-clefs en matières plastiques non codées ; cartothèques [meubles] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chaises [sièges] ; chapeaux (porte-–), cintres pour vêtements, cire (figures en –), coffres à jouets, coussins, enfants (trotteurs pour –) ; éventails ; housses à vêtements [penderie] ; mannequins ; matelas ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobilier scolaire ; nacre brute ou mi-ouvrée ; objets de publicité gonflables ; parapluies (porte-–) ; paravents [meubles] ; plateaux de tables ; pots à fleurs ; rotin ; meubles ; cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîte en bois, en métal, en plastique.

Porte menu ; rond de serviettes, ; boule (de verre) ; arrosoirs, ; art (objets d'–) en porcelaine en terre cuite ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; bacs à fleurs ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; brosses à dents ; brûle-parfums ; carafes ; casseroles ; chandeliers ; cosmétiques (ustensiles –) ; démaquillage (appareils pour le –) ; éponges ; faïence ; flacons ; nécessaires de toilette ; parfum (pulvérisateurs et vaporisateur de –) ; peignes ; plats ; plumeaux ; poteries ; tirelires, vases ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; distributeur de savon ; nécessaire de toilette, théière.

Cordes ; crin ; édredon [plumes] ; ficelles ; filets ; laine brute ou traitée, laine cardée, laine peignée ; lin brut [teillé] ; raphia ; soie brute, fleurets de soie ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; duvet (plumes) ; hamac, coton (étoupe de –), coton brut.

Rubans élastiques ; rubans [passementerie] ; rubans [récompenses] ; fleurs artificielles ; pinces à cheveux [barrettes], épingles à cheveux, noeuds pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, franges, tresses de cheveux, épingles à onduler les cheveux, accessoires cheveux ; cocardes [passementerie] ; agrafes pour chaussures ; agrafes pour vêtements ; aiguilles, baleines de corsets ; bigoudis ; boîtes à couture, boutons ; brassards ; brides [confection] ; broderies ; cheveux, ; colifichets [broderies] ; dentelles ; dossards ; franges ; clinquant [passementerie], oripeaux [ornements de vêtements] ; paillettes pour vêtements ; perruques ; pompons ; volants de robes ; dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.