Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISOLA EN COMPLEMENT DE L'ALLAITEMENT MATERNEL
Association MISOLA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95596883
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2025

Présentation de la marque MISOLA EN COMPLEMENT DE L'ALLAITEMENT MATERNEL

Déposée le 10 novembre 1995 par l'association loi 1901 MISOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISOLA EN COMPLEMENT DE L'ALLAITEMENT MATERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 MISOLA domicilié(e) 107 Bis Boulevard Gambetta - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 138 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association MISOLA, M. VERVAT Jean Pierre domicilié(e) 107 Bis Boulevard Gambetta - 62100 - CALAIS - France.

La marque MISOLA EN COMPLEMENT DE L'ALLAITEMENT MATERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MISOLA EN COMPLEMENT DE L'ALLAITEMENT MATERNEL arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.


Association MISOLA, Association loi 1901 - 107 Bis Boulevard Gambetta - 62100 - CALAIS - France - SIREN 500138383


Association MISOLA, M. VERVAT Jean Pierre - 107 Bis Boulevard Gambetta - 62100 - CALAIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305246 - Publication au BOPI 2006-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2015 n°2602081 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-12

* Aliments pour bébés * Farines et préparations faites de céréales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.