Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme MISEVICIUTE Aiste

Numéro de dépôt :
3971737
Date de dépôt :
31/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2022
Marque figurative de MISEVICIUTE Aiste

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 décembre 2012 par madame MISEVICIUTE Aiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame MISEVICIUTE Aiste domicilié(e) 81 Rue de la Faisanderie - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 Rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971737.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 2022.

MISEVICIUTE Aiste a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAENKOB , Sazikoff , Sazikov , (Marque figurative) , Pavel Sazikov


Mme MISEVICIUTE Aiste - 81 Rue de la Faisanderie - 75116 - PARIS - France


AB INITIO - 5 Rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; pinces à sucre ; pince à glaçons ; baguettes (couverts).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchettes ; porte-clefs de fantaisie ; coffrets à bijoux ; épingles de cravates et de parure, pendules, réveille-matin ; produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir boîtes et écrins, bustes, figurines, statues et statuettes et médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour l'écriture et le dessin ; photographies ; papeterie ; agendas, calendriers ; boites en papier ou en carton pour l'emballage ; feuilles, sacs et sachets en papier, en carton ou en plastique pour l'emballage.

Produits en cuir et imitations du cuir, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir pour l'emballage ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; malles, valises, bagages (valises) ; coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs à provision, sacs d'épaule, mallettes, porte-documents, serviettes et cartables ; pochettes en cuir ou imitation du cuir, pour l'emballage ; articles de maroquinerie, tels que portefeuilles, porte-monnaie, bourses et étuis pour clés ; porte-cartes (portefeuilles) ; colliers ou habits pour animaux ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes.

Boites en matières plastiques pour l'emballage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, figurines et oeuvres d'art en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases, vaporisateurs à parfum, bouchons de verre, boules et billes de verres décoratives, enseignes en verre, verre décoratif ou lumineux ou trempé autre que pour le bâtiment, cafetières, théières, boîte à thé, boules à thé ; services à thé, services à café ; vaisselle de table ; vaisselle pour le service de boissons ; bougeoirs, brûle-parfums, candélabres à savoir chandeliers, bougeoirs, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, bouteilles, carafes, flacons, opalines ; bustes, statuettes et statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; dessous de plats (ustensiles de table) ; sceaux à glace.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de lit, canevas pour la tapisserie ou la broderie, stores, rideaux, tentures murales en matières textiles, non-tissés [textile] ; linge de maison, nappes et serviettes de table, linge de bain ; couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; gants (habillement) ; cravates ; pochettes (habillement) ; bretelles et ceintures.

Café, thé, cacao, sucre, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, confitures et gelées ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons à base de fruits, de lait, de thé et de café.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Articles pour fumeurs à savoir allumettes, briquets, cendriers, fume-cigares, coffrets à cigares, boîtes et étuis à cigares, fume-cigarettes, boîtes et étuis à cigarettes, portecigarettes, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, tabatières, pots à tabac.

Publicité sur tous supports ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, consultation pour la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), vente aux enchères, étude et recherche de marché ; organisation de salons, d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes, publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services de vente en gros ou au détail, par le biais de boutiques, par correspondance ou en ligne de produits d'argenterie, d'orfèvrerie, de bijoux, d'articles de décoration (vases, cadres, miroirs, lampes, coupes à fruits, bougeoirs, cendriers, pendulettes), de produits alimentaires, de linge de maison, d'articles pour la préparation culinaire, d'articles pour fumeurs, de meubles, et des arts de la table ; services d'approvisionnement et de regroupement pour des tiers d'une variété de produits dans le domaine de l'argenterie, de l'orfèvrerie, de la bijouterie, de la décoration (vases, cadres, miroirs, lampes, coupes à fruits, bougeoirs, cendriers, pendulettes) et des arts de la table (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; conseils techniques par démonstration de produits.

Services de restauration (alimentation), service de bars, de salon de thé ; hébergement temporaire.