LA COURONNE DE CHABOT
Présentation de la marque LA COURONNE DE CHABOT
Déposée le 1 octobre 1992 par MISERY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « LA COURONNE DE CHABOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COURONNE DE CHABOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437052.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURONNE DE CHABOT est expirée depuis le 1 octobre 2002.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42